Déposée le 13 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÉDITIONS DE LA TREILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ÉDITIONS DE LA TREILLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÉDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 334 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE ÉDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÉDITIONS DE LA TREILLE SAS - 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 305334856
Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE ÉDITIONS DE LA TREILLE - 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Inscription le 2 octobre 2012 - Changement de dénomination n°585470 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Inscription le 2 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585469 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, optiques, optonumériques, disquettes souples. Cartes à mémoires ou à microprocesseur. Appareils ou instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, logiciels enregistrés sur support magnétiques ou téléchargés depuis un réseau informatique externe.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; clichés à adresse. Papier, carton ; boite en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes géographiques ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; almanachs ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; instruments et fournitures pour l'écriture ; coupe-papier ; timbres ; plumiers ; autocollants, cachets (sceaux) ; tampons encreurs ; écussons (cachets en papier) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; boites de peinture (matériels scolaires) ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; cache-pot en papier ; papier ou matières plastiques pour emballages, à savoir : sacs, sachets, feuilles, films ; enveloppes, pochettes (papeterie) ; couvertures en papier carton ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques) ; maquettes d'architecture ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement de journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureaux de placement. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, par radio. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications. Informations en matières de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile, de téléconférences, de messagerie électronique. Fourniture d'accès, raccordement par télécommunications, à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Location d'appareils de télécommunications.
Imprimerie. Services de gravure, de dorure, de reliure, d'encadrement d'œuvres d'art. Reproduction de photographies (tirages). Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matières de divertissements ou d'éducation. Services de loisirs. Services d'éducation d'individus, sous toutes formes. Publication de livres, de revues. Prêts de livres. Production de films, d'audiovisuels, de documentaires et de spectacles vivants. Location de films, vidéo, CD-Rom et D.V.D. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Services de photographies. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Gestion administrative de lieux d'exposition. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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